...
mercredi 13 novembre 2013
14:10
En Equateur, la Cour nationale de justice a confirmé mardi la condamnation de Chevron pour un cas de pollution en Amazonie. L'amende pour la compagnie pétrolière a été ramenée à 9,5 milliards de dollars.
La plus haute instance judiciaire d'Equateur a ramené à 9,5 milliards de dollars (8,7 milliards de francs) l'amende infligée pour pollution à la compagnie pétrolière américaine Chevron. Sa décision, définitive, a été annoncée mardi.
La Cour nationale de justice (CNJ) a confirmé la condamnation de Chevron pour un cas de pollution en Amazonie. Elle a fixé l'amende à 9,511 miliards de dollars, divisant quasiment de moitié le montant initialement fixé à 19 milliards de dollars.
Quelque 30'000 indigènes et petits agriculteurs accusaient la compagnie pétrolière Texaco, acquise en 2001 par Chevron, d'avoir pollué de vastes zones de la forêt amazonienne pendant une période d'exploitation pétrolière de 1964 à 1990.
Selon les plaignants, des dégâts environnementaux très graves ont été causés par les déversements dans des fosses à ciel ouvert de déchets pétroliers qui ont ensuite contaminé sols et rivières.
En janvier 2012, la justice avait confirmé en deuxième instance une amende de 9 millions de dollars infligée au pétrolier américain par la cour de la province amazonienne de Sucumbios. Son montant a ensuite été doublé, l'entreprise n'ayant pas présenté ses excuses aux victimes comme elle y était enjointe.
Source: ATS
La plus haute instance judiciaire d'Equateur a ramené à 9,5 milliards de dollars (8,7 milliards de francs) l'amende infligée pour pollution à la compagnie pétrolière américaine Chevron. Sa décision, définitive, a été annoncée mardi.
La Cour nationale de justice (CNJ) a confirmé la condamnation de Chevron pour un cas de pollution en Amazonie. Elle a fixé l'amende à 9,511 miliards de dollars, divisant quasiment de moitié le montant initialement fixé à 19 milliards de dollars.
Quelque 30'000 indigènes et petits agriculteurs accusaient la compagnie pétrolière Texaco, acquise en 2001 par Chevron, d'avoir pollué de vastes zones de la forêt amazonienne pendant une période d'exploitation pétrolière de 1964 à 1990.
Selon les plaignants, des dégâts environnementaux très graves ont été causés par les déversements dans des fosses à ciel ouvert de déchets pétroliers qui ont ensuite contaminé sols et rivières.
En janvier 2012, la justice avait confirmé en deuxième instance une amende de 9 millions de dollars infligée au pétrolier américain par la cour de la province amazonienne de Sucumbios. Son montant a ensuite été doublé, l'entreprise n'ayant pas présenté ses excuses aux victimes comme elle y était enjointe.
Source: ATS
Inscription à :
Publier les commentaires (Atom)
Recevez nos articles par mail
Derniéres Actualités
ARTICLES LES PLUS RÉCENTS :
Rechercher dans ce blog
Membres
Annonces
annonces
Libellés/Tags
Alerte
(4887)
pollution
(1059)
inondation
(541)
Oceans
(507)
Hecatombes animales
(474)
Rechauffement
(440)
seisme
(374)
Insolite
(348)
rivieres
(348)
legislation
(337)
biodiversité
(332)
air
(268)
maree noire
(260)
eau
(250)
climat
(237)
Santé
(233)
deforestation
(210)
Extinction
(201)
volcan
(197)
intemperie
(190)
incendie
(188)
Mysteres
(184)
nucleaire
(174)
Eruption
(172)
Bilan
(161)
agriculture
(159)
justice
(159)
Mobilisation
(157)
La honte
(155)
Tempete
(153)
Pesticide
(147)
ce qu'on vous dit pas
(147)
gaz de schiste
(146)
bonnes nouvelles
(145)
conservation
(128)
secheresse
(122)
Tornade
(109)
accident
(107)
manifestation
(102)
Coup de chapeau
(100)
OGM
(100)
glissement de terrain
(99)
invasion
(95)
Typhon
(90)
evacuation
(90)
CO2
(89)
coup de gueule
(87)
meteo
(76)
virus
(72)
Alergie
(71)
surpeche
(65)
catastrophe
(62)
sante
(59)
cyclone
(54)
economie
(54)
lac etang
(53)
famine
(52)
Evenement
(51)
chimique
(50)
contamination
(50)
Coup de coeur
(49)
record
(48)
vague de froid
(47)
cause animale
(46)
canicule
(45)
corruption
(42)
construction
(40)
Ouragan
(38)
appel
(36)
appel a l'aide
(35)
neige
(35)
surconsommation
(35)
Urgence
(34)
lac étang
(34)
sols
(33)
Intoxication
(32)
braconnage
(31)
epidemie
(31)
abeilles
(30)
alimentation
(30)
soleil
(29)
grippe aviaire
(28)
penurie
(28)
Orage
(26)
consommation
(24)
protection
(24)
pollution hertzienne
(23)
No comment
(22)
Scandale
(22)
pénurie
(22)
algues vertes
(21)
incroyable
(21)
vague de chaleur
(21)
acidification
(20)
Nitrate
(19)
PCB
(19)
science
(19)
biocarburant
(18)
decouverte
(18)
Tsunami
(17)
eutrophisation
(16)
algues rouges
(15)
censure
(15)
chikungunya
(15)
pollution sonore
(15)
Agenda
(14)
dechets nucleaires
(14)
energie renouvelable
(14)
sables bitumineux
(14)
ebola
(13)
elevage
(13)
gaspillage
(12)
ozone
(12)
clin d'oeil
(11)
mousson
(11)
petitions
(11)
politique
(10)
avalanche
(9)
Etat d urgence
(8)
grêle
(8)
incident
(8)
restriction
(8)
sauvegarde
(8)
Trombe
(7)
radiation
(7)
Chasse
(6)
Décontamination
(6)
Methane
(6)
industrie
(6)
crime
(5)
herbicides
(5)
hommage
(5)
mal-bouffe
(5)
plateforme
(5)
pollution plastique
(5)
techniques nouvelles
(5)
alimenation
(4)
dechets
(4)
disparus
(4)
geoingenierie
(4)
magnetisme terrestre
(4)
perturbateur endocrinien
(4)
proces
(4)
animal
(3)
cop21
(3)
espoir
(3)
glaciers
(3)
journée mondiale
(3)
silence
(3)
verglas
(3)
Eureka
(2)
Géopolitique environnementale
(2)
Nouvelles technologies
(2)
ah bon...
(2)
amiante
(2)
conflis
(2)
crue
(2)
cyanobacteries
(2)
dengue
(2)
eclipse
(2)
espace
(2)
gag
(2)
malbouffe
(2)
poisson
(2)
projet de loi
(2)
pétrole
(2)
recolte
(2)
sinkhole
(2)
violence
(2)
zad
(2)
Elevage intensif
(1)
Finance
(1)
ONG
(1)
Recherche
(1)
Tempête
(1)
Toxique
(1)
Tristesse
(1)
commerce
(1)
consultation public
(1)
contribution
(1)
effet d annonce
(1)
extrane(l)us
(1)
fuite
(1)
greenwashing
(1)
infraction
(1)
initiative
(1)
inovation
(1)
intempérie
(1)
maree
(1)
massacre
(1)
météo
(1)
naufrage
(1)
peche
(1)
police
(1)
pollution interieur
(1)
pollution lumineuse
(1)
prétexte
(1)
requin
(1)
saisi
(1)
sanitaire
(1)
securite
(1)
semences
(1)
semences paysannes
(1)
séisme
(1)
trafic
(1)
victoire
(1)
zika
(1)
Fourni par Blogger.
0 commentaires:
Enregistrer un commentaire